Georges Bergougnous

De: Georges Bergougnous
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053982490(source JORF)
désignation
30 Avril 202630/04/2026
De: Georges Bergougnous
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038097281(source JORF)
désignation
06 Février 201906/02/2019
De: Bergougnous (Georges, Marie, Augustin)
directeur du service des ressources humaines à l'Assemblée nationale. Chevalier du 31 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-31"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
promotion
15 Mai 201415/05/2014
De: Bergougnous (Georges)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 2009-2010
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021720858(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Bergougnous (Georges)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000768803(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Bergougnous (Georges)
ancien responsable du service juridique du Conseil constitutionnel ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999